Marque renouvelée - Marque en vigueur

BYXES
APM, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
98720921
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2028

Présentation de la marque BYXES

Déposée le 26 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BYXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APM domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE CAP 18, 73 RUE DE L'EVANGILE - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 785 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque BYXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BYXES arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

APM a également déposé les autres marques suivantes : TOP JEUNES VACANCES , COHAX , ROLYX , APMEDIA , AXSAVE , AXCELL , V OPTION VACANCES , A.P.M LE SOL, C'EST NOUS! WWW.APMSOL.COM


APM, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ZONE D'ACTIVITE CAP 18, 73 RUE DE L'EVANGILE - 75018 - PARIS - France - SIREN 491785002


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Renouvellement sans limitation le 26 février 2008 n°2365203 - Publication au BOPI 2008-02-26

Inscription le 3 mars 2003 - Concession de licence n°366412 - Publication au BOPI 2003-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436669 - Publication au BOPI 2006-06-28

Inscription le 17 juillet 2006 - Résiliation de licence n°439353 - Publication au BOPI 2006-07-17

Inscription le 26 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471798 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Inscription le 30 décembre 2017 - Changement d'adresse n°714434 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-12-30

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2017 n°2667822 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-30

- casques de protection pour moto, vélo, ski - malles et valises - vêtements, gants (habillement) chaussures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.